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Taxes

Configurer la TPS, la TVQ, la GST, la HST ou la PST de votre succursale, faire apparaître vos numéros d'enregistrement sur les factures, et comprendre quand un changement de taxe prend effet.

Écrit par Etienne Champagne

Configurez les taxes que votre succursale applique automatiquement aux factures de loyer, aux frais et aux factures manuelles : TPS et TVQ au Québec, GST, HST ou PST ailleurs au Canada. Les taxes que vous définissez ici s'appliquent partout où vous cochez Taxable ou Appliquer les taxes.

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À qui s'adresse cet article

La configuration des taxes nécessite le rôle Propriétaire ou Gestionnaire. Si vous ne voyez pas l'onglet Taxes dans les paramètres, demandez à un Propriétaire de votre équipe.

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Avant de configurer vos taxes

Connaissez les taux applicables à votre juridiction (au Québec : TPS 5 % + TVQ 9,975 %).

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Si vous voulez que vos numéros d'enregistrement de TPS et de TVQ apparaissent sur les factures de vos locataires, ayez-les sous la main avant de commencer : ils s'inscrivent dans le nom de la taxe, et il vaut mieux les mettre dès la création.

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Voir les taxes existantes

Étape 1.
Depuis le menu de gauche, cliquez sur Paramètres, puis sur l'onglet Taxes.

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Étape 2.
La section Configuration des taxes liste les taxes actives avec leur nom, région, taux et l'action Edit.

Onglet Taxes des paramètres du site avec la TPS à 5 % et la TVQ à 9,975 % configurées pour le Québec

La configuration des taxes du site : chaque taxe a un nom, une région et un taux.

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Ajouter une taxe

Étape 1.
Cliquez sur Ajouter une taxe.

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Étape 2.
Remplissez le dialogue. Il contient quatre champs : le nom de la taxe (par exemple TPS, TVQ, GST, HST), le pays, la province ou l'état, et le taux de taxe en pourcentage (par exemple 5, 9.975, 13).

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Étape 3.
Enregistrez. La taxe est créée dans votre compte Stripe et s'applique aux nouvelles factures.

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Afficher vos numéros de TPS et de TVQ

Il n'y a pas de champ distinct pour votre numéro d'enregistrement. Ce qui s'imprime sur la facture du locataire, c'est le nom de la taxe — alors écrivez le numéro dedans.

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Étape 1.
Dans Paramètres, onglet Taxes, cliquez sur Edit sur la ligne de la TPS.

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Étape 2.
Dans Nom de la taxe, ajoutez votre numéro à la suite du nom, par exemple TPS 123456789 RT0001. Enregistrez.

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Étape 3.
Recommencez pour la TVQ, par exemple TVQ 1234567890 TQ0001.

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Le changement vaut pour les nouvelles factures seulement. Une facture déjà émise garde le nom de taxe qu'elle avait au moment de son envoi : ce nom est figé sur le document du locataire et votre modification ne le rejoint pas.

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Si un locataire attend vos numéros sur une facture déjà envoyée, cette facture doit être annulée et réémise. Écrivez-nous et on s'en occupe avec vous, sans changer un sou au montant dû.

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Modifier une taxe

Étape 1.
Cliquez sur Edit sur la ligne de la taxe.

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Étape 2.
Modifiez les champs, puis enregistrez.

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Modifier le taux ou le nom d'une taxe existante affecte les nouvelles factures seulement. Les factures historiques conservent le taux et le nom qui étaient en vigueur à leur émission.

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Supprimer ou désactiver une taxe

Si l'option de suppression est exposée, vous pouvez l'utiliser. Sinon, mettez la taxe en statut inactif. Supprimer ou désactiver une taxe n'efface pas les taxes déjà appliquées aux factures émises — le calcul historique est préservé.

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Ce qui se passe automatiquement

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Sur les factures de loyer

À l'émission d'une facture de loyer (mensuelle, anniversaire ou aux 4 semaines), Stortech regarde le type d'unité de la location. Si le type a Appliquer les taxes coché, toutes les taxes actives de la succursale sont ajoutées à la facture. Le calcul est : montant du loyer × (1 + somme des taux).

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Sur les frais (administratifs ou plans de protection)

Frais avec Taxable coché : mêmes taxes appliquées que pour le loyer. Frais avec Taxable décoché : aucune taxe ajoutée.

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Sur les factures manuelles

Sur le formulaire Nouvelle facture, chaque ligne a une case Taxe indépendante. Le calcul agrège les taxes par ligne taxable et l'aperçu de la facture affiche chaque taxe séparément avant le total.

Aperçu d'une facture manuelle montrant une ligne Taxable et le détail TPS 2,50 dollars, TVQ 4,99 dollars sur un total de 57,49 dollars

L'aperçu d'une facture manuelle avec une ligne taxable : la TPS et la TVQ apparaissent séparément avant le total.

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Synchronisation avec Stripe

Les taxes sont calculées par Stortech et envoyées à Stripe comme lignes de facture distinctes. Stripe ne calcule pas les taxes lui-même. Si votre compte Stripe a Stripe Tax activé, Stortech continue d'utiliser ses propres taxes locales — Stripe Tax n'est pas activé par défaut.

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Statuts et champs importants

Élément

Signification

Configuration des taxes

Liste des taxes configurées pour la succursale.

Ajouter une taxe

Ouvre le dialogue de création.

Edit

Modifier une taxe existante.

Nom de la taxe

Texte imprimé sur la facture. Mettez-y votre numéro d'enregistrement.

Taux

Pourcentage appliqué au sous-total taxable.

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Cas particuliers

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Québec (par défaut)

TPS fédérale : 5 %. TVQ provinciale : 9,975 %. Les deux taxes sont calculées indépendamment l'une de l'autre (TPS sur le sous-total HT, TVQ sur le sous-total HT — pas de cascade).

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Hors Québec

Selon la province, configurez GST, HST ou PST. Le mécanisme est le même.

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Plans de protection et assurance

Selon la juridiction et le type de couverture, les plans de protection peuvent être non taxables (assurance véritable) ou taxables (frais de service). Décochez Taxable sur le frais correspondant si la juridiction l'exige. Vérifiez avec votre comptable avant de configurer le statut taxable des plans de protection.

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Problèmes fréquents

Une facture n'a pas de taxes appliquées.

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À vérifier : le type d'unité a-t-il Appliquer les taxes coché ? La succursale a-t-elle au moins une taxe active ?

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À faire : activez ou ajoutez la taxe et modifiez le type d'unité. Voir l'article Types d'unités.

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Le total d'une facture est plus élevé que prévu.

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À vérifier : combien de taxes actives la succursale a-t-elle ? Au Québec, TPS + TVQ ajoutent environ 14,975 %.

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À faire : confirmez avec le client que la facture inclut bien la TPS et la TVQ. C'est probablement normal.

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Je cherche le champ « numéro de taxe » et je ne le trouve pas.

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À vérifier : le dialogue de la taxe n'a que quatre champs, soit le nom, le pays, la province ou l'état, et le taux. Il n'existe pas de champ distinct pour le numéro d'enregistrement.

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À faire : mettez le numéro dans le nom de la taxe, par exemple TPS 123456789 RT0001.

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J'ai ajouté mes numéros, mais une facture déjà envoyée ne les affiche toujours pas.

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À vérifier : la facture a-t-elle été émise avant votre modification ? Le nom des taxes est figé sur la facture au moment de son émission.

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À faire : les nouvelles factures porteront vos numéros sans autre intervention. Pour une facture déjà envoyée qu'un locataire refuse de payer sans les numéros, elle doit être annulée et réémise. Écrivez-nous et on la refait avec vous, au même montant.

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Le client est un organisme caritatif ou gouvernemental exempt de taxes.

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À vérifier : Stortech n'a pas encore d'exemption par client.

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À faire : créez les factures manuellement en décochant Taxe sur chaque ligne, ou contactez le support pour un ajustement.

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J'ai modifié un taux, mais les nouvelles factures ont encore l'ancien taux.

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À vérifier : le changement s'applique aux factures émises après l'enregistrement.

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À faire : vérifiez l'heure d'enregistrement de votre modification par rapport à l'heure de facturation. Si le problème persiste, contactez le support.

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Questions courantes

Comment ajouter la TPS et la TVQ pour ma succursale au Québec ? Allez dans Paramètres, onglet Taxes, cliquez sur Ajouter une taxe, créez d'abord la TPS à 5 %, puis recommencez pour la TVQ à 9,975 %.

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Où est-ce que j'entre mon numéro de TPS et de TVQ ? Dans le nom de la taxe. Il n'y a pas de champ séparé : c'est le nom de la taxe qui s'imprime sur la facture, alors écrivez par exemple TPS 123456789 RT0001.

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Est-ce que mes anciennes factures vont afficher mes numéros une fois que je les ai ajoutés ? Non. Le nom des taxes est figé sur chaque facture au moment de son émission. Seules les factures émises après votre modification porteront vos numéros. Pour une facture déjà envoyée, écrivez-nous et on l'annule et la réémet avec vous.

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Pourquoi une facture n'a-t-elle pas de taxes appliquées ? Vérifiez que le type d'unité a Appliquer les taxes coché, et que votre succursale a au moins une taxe active.

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Comment modifier le taux d'une taxe existante ? Cliquez sur Edit sur la ligne de la taxe, modifiez le taux et enregistrez. Les factures historiques gardent leur taux d'origine ; seules les nouvelles factures utilisent le nouveau taux.

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Comment exempter un client de taxes (organisme caritatif, gouvernement) ? Stortech n'a pas encore d'exemption en libre-service. Créez les factures manuellement en décochant Taxe sur chaque ligne, ou contactez le support pour un ajustement.

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Les plans de protection sont-ils taxables ? Selon la juridiction et le type de couverture. Les plans qualifiés d'assurance sont souvent non taxables au Québec ; les plans de service le sont. Vérifiez avec votre comptable.

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